Juillet 2016 - St Martin des Monts

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Compte rendu Conseil minicipal > 2016
CANTON DE LA FERTE-BERNARD
COMMUNE DE SAINT MARTIN DES MONTS

Le 13 JUILLET 2016

POUR PUBLICATION


Compte rendu de réunion du conseil municipal du 06 JUILLET 2016:

Date de convocation : 30/06/2016 Nombre de conseillers en exercice : 10
Date d’affichage : 30/06/2016 Nombre de membres présents : 6 +3 pouvoirs

L’an deux mil seize, le 06 juillet 2016, à 18 h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Mme Patricia EDET, Maire.

Présents : Patricia EDET (pouvoir de Jean-Pierre THOMAS), Patrice GUY (pouvoir de Laurent JUNCK), Nicole PELTIER (pouvoir de Frédéric DOITEAU), Arlette QUILLET, Cécile RICHARD, Olivier CARREIN.
Excusés : Jean-Pierre THOMAS (pouvoir à Patricia EDET), Laurent JUNCK (pouvoir à Patrice GUY), Frédéric DOITEAU (pouvoir à Nicole PELTIER), Philippe PARIS.
Absents : néant

Secrétaire de séance : Olivier CARREIN

BUDGET COMMUNAL 2016 : DECISIONS MODIFICATIVES

Madame le Maire fait savoir à ses collègues qu’il est nécessaire de procéder à diverses modifications sur le budget communal 2016 à savoir :

Section de fonctionnement - Dépenses

Afin de régler le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales il est nécessaire de procéder à un virement de crédit à l’article 73925 pour un montant de 409 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

Autorise Madame le Maire à effectuer le virement de crédits suivant :

- Article 73925- + 409 €
- Article 60621 - - 409 €

Section de d’investissement -dépenses

Madame Le maire fait savoir à ses collègues que le crédit inscrit à l’article 2315 opération 55 (aménagement rue de l’église) est insuffisant. Il est nécessaire de procéder à un virement de crédit à cet article.

- Article 2315 - opération 53 - 3 462.10 €
- Article 2315 - opération 55 + 3 462.10 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Autorise Madame le Maire à effectuer le virement de crédits suivant :

MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – RATTACHEMENT DE LA COMMUNE DE GREEZ SUR ROC A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L’HUISNE SARTHOISE

Madame le Maire expose :

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment son article 45,

Vu l’arrêté préfectoral du 30 mars 2016 relatif au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Sarthe,

Vu les arrêtés préfectoraux du 7 juin 2016 portant retrait dérogatoire des communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace de le Communauté de communes du Val de Braye au 31 décembre 2016,

Vu les arrêtés préfectoral du 8 juin 2016 portant rattachement des communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise à compter du 1er janvier 2017,


Vu l’arrêté n°DIRCOL 2016- 0194 du 9 juin 2016 portant projet de rattachement de la commune de Gréez sur Roc à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise au 1er janvier 2017,

CONSIDERANT que Madame la Préfète de la Sarthe a arrêté le 30 mars 2016 le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

CONSIDERANT que dans ce cadre, les communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace ont été rattachées par arrêté préfectoral à effet au 1er janvier 2017 à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise.

CONSIDERANT que le rattachement des communes précitées à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise aura pour effet d’enclaver la commune de Gréez sur Roc au sein de ce territoire.

CONSIDERANT qu’en application de l’article 45 de la loi 7 aout 2015 susvisée, lorsque le représentant de l’Etat dans le département constate qu’une commune crée une enclave au sein d’un établissement public, il définit, par arrêté, un projet de rattachement de cette commune à un établissement de coopération intercommunale à fiscalité propre en tenant compte du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

CONSIDERANT que, dans ce cadre, la procédure applicable oblige les conseils municipaux et le conseil communautaire à émettre un avis sur le projet de rattachement.

CONSIDERANT que l’absence de délibération dans les trois mois à compter de la notification du projet d’arrêté vaut avis favorable de la commune concernée.

Dans ces conditions,

Après avoir délibéré, le Conseil municipal

EMET un avis favorable au rattachement de la commune de Gréez sur Roc à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise au 1ER janvier 2017,

PREND ACTE que cet avis sera transmis à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale de la Sarthe, laquelle émettra un avis à son tour avant prise de l’arrêté définitif par Madame la Préfète de la Sarthe,

CHARGE Madame le Maire de notifier cette délibération à la Préfecture de la Sarthe.



ELARGISSEMENT DE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L’HUISNE SARTHOISE – DEFINITION DE LA GOUVERNANCE COMMUNAUTAIRE.

Madame le Maire expose :

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5211-6-1 et L.5211-6-2,

Vu la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et notamment son article 45,

Vu l’arrêté préfectoral du 30 mars 2016 relatif au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Sarthe,

Vu les arrêtés préfectoraux du 7 juin 2016 portant retrait dérogatoire des communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace de le Communauté de communes du Val de Braye au 31 décembre 2016,

Vu les arrêtés préfectoraux du 8 juin 2016 portant rattachement des communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise à compter du 1er janvier 2017,

Vu l’arrêté n°DIRCOL 2016- 0194 du 9 juin 2016 portant projet de rattachement de la commune de Gréez sur Roc à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise au 1er janvier 2017,

Vu la délibération n°29 du 06 juillet 2016 relative au rattachement de la commune de Gréez sur Roc à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise,


CONSIDERANT que Madame la Préfète de la Sarthe a arrêté le 30 mars 2016 le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.

CONSIDERANT que dans ce cadre, les communes de Champrond, Courgenard, Lamnay, Melleray, Montmirail, Saint Jean des Echelles, Saint Maixent et Saint Ulphace ont été rattachées par arrêté préfectoral à effet au 1er janvier 2017 à la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise.

CONSIDERANT qu’en application de l’article 45 de la loi 7 août susvisée, une procédure dérogatoire a été initiée afin de rattacher la commune de Gréez sur Roc, territoire enclavé au sein de l’Huisne Sarthoise, à l’EPCI correspondant.

CONSIDERANT que cette procédure est toujours en cours,

CONSIDERANT que le même article fait obligation aux communes de se prononcer sur une nouvelle répartition des sièges dans un délai de trois mois à compter de la notification du projet de rattachement de la commune de Gréez sur Roc,

CONSIDERANT que l’article L.5211-6-1 du Code général des collectivités territoriales offre la possibilité de définir une répartition des sièges selon un accord local sous réserve du respect des critères fixés en son sein.

CONSIDERANT que cette répartition des sièges doit être validée par accord des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la population de celles-ci ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes membres représentant plus des deux tiers de la population de celles-ci. Cette majorité doit comprendre le conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population des communes membres.

CONSIDERANT qu’à défaut d’accord local ou de majorité qualifiée, la Préfète de la Sarthe arrêtera la compositin du Conseil communautaire dans les conditions fixées par la loi.

Dans ces conditions,

Après avoir délibéré, le Conseil municipal

DECIDE de répartir les sièges du Conseil communautaire comme suit :


PREND ACTE que cette nouvelle composition du Conseil communautaire prendra effet le 1er janvier 2017.

CHARGE Madame le Maire de notifier cette délibération à la Préfecture de la Sarthe.


9 voix pour
0 voix contre
0 abstentions

PROJET D’EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS D’ELECTRICITE ET DE TELEPHONE – ER 0006052-« Rue de Belle Vue et impasse de Belle Vue »


• Par délibération en date du 04 décembre 2013 le Conseil municipal a donné son accord sur le principe d’une opération d’effacement du réseau électrique et téléphonique existant.

• L’étude d’exécution réalisée par les entreprises titulaires du marché départemental fait ressortir un coût pour l’électricité de 100 000,00€ HT et pour le génie civil de télécommunication 24 900,00€ HT ;

• Conformément à la décision du Conseil général en date du 8 octobre 2001 et du 7 février 2002, le reste à financer par la commune est de 30% du coût HT soit 30 000,00€ Net pour l’électricité et 70% du coût HT soit 17 430,00€ Net pour le génie civil de télécommunication.


Orange assurera la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre des travaux de câblage et de dépose du réseau dont le financement est assuré à 70% par la commune et à 30% par le Conseil général. Cette opération est estimée à 7 100,00€ HT.

La mise en souterrain du réseau d’éclairage public est assurée sous maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre de la ville.

Après avoir entendu cet exposé, le Conseil municipal :

- confirme que le projet est conforme à l’objet de la demande de la commune,
- sollicite le Département pour la réalisation de ce projet.
- accepte de participer à 30% du coût HT des travaux soit 30 000,00€ Net pour l’électricité,
- accepte de participer à 70% du coût HT des travaux soit 17 430,00€ Net pour le génie civil de télécommunication,
- confirme l’inscription des crédits nécessaires au budget de la commune,
- autorise son Maire à signer les actes nécessaires à la réalisation de ce projet,
- le Conseil Municipal prend note que le coût de ce projet est susceptible d’évoluer en fonction, de la nature du sous-sol ou suite à des modifications demandées lors de la réalisation, que les sommes versées au Département dans le cadre de ce projet ne donneront pas lieu à récupération de TVA ;

9 voix pour
0 voix contre
0 abstentions

PARTICIPATION A LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE

Le Maire rappelle à l’assemblée :

Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droit et obligations des fonctionnaires et notamment son article 22 bis,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 88-2,
Vu le décret n°2011-1474 du 08 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,
Vu l’avis du Comité technique,
Considérant la possibilité pour les communes et les établissements publics locaux, en application des dispositions législatives et règlementaires susvisées, de participer financièrement à la protection sociale complémentaire Prévoyance et santé de leurs agents, selon les dispositifs de convention de participation ou de labellisation ;

- de participer à compter du 1er juillet 2016, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la couverture de prévoyance souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents,
- de verser une participation mensuelle pour un temps de travail à temps complet, d’un montant brut de 5 €, à tout agent pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance labellisée,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents la proposition ci-dessus,

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE – OCTROI D’UN FONDS DE CONCOURS - 2016

Madame le Maire informe ses collègues que lors du conseil communautaire en date du 25 mai 2016, il a été accordé un fonds de concours, pour l’année 2016,
- au titre – Opérations diverses - 9
- Enfouissement de réseaux et rénovation de l’éclairage public
- Montant du fonds de concours : 12 167 €
- Montant des HT des travaux : 81 110 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

- accepte le fonds de concours alloué par la Communauté de Communes de l’Huisne Sarthoise pour un montant de 12 167 €
- s’engage à commencer les travaux au cours de l’exercice 2016.


Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents la proposition ci-dessus,

ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Convention Assistance Technique avec le Conseil Départemental – 2016-2018

Madame le Maire rappelle à ses Collègues que la convention avec l’assistance du SATESE arrive à expiration avec le Conseil Départemental.

Une nouvelle convention d’une durée de trois ans (2016-2018) qui a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre via le SATESE de la mission d’assistance technique en assainissement collectif est proposée par le Conseil Départemental en apportant aux collectivités éligibles au sens de l’article R3232-1 du code général des collectivités territoriales, telle que prévues à l’article R.3232-1-1 du CGCT.

Madame le Maire précise les prestations fournies par le Conseil Départemental à savoir :
- Assistance pour le diagnostic des ouvrages d’assainissement collectif, d’épuration des eaux usées et de traitement des boues et pour leur suivi régulier
- Assistance pour la validation des dispositifs d’autosurveillance et l’exploitation des résultats pour évaluer et assurer une meilleure performance des ouvrages
- Assistance pour l’élaboration de conventions de raccordement des établissements générant des pollutions d’origine non domestique
- Assistance à la programmation de travaux
- Assistance pour l’évaluation de la qualité du service
- Assistance pour l’élaboration de programmes de formation des personnels.

Madame le Maire stipule que la participation financière de la collectivité est déterminée par délibération du Conseil Départemental en fonction du coût réel du SATESE.

Le coût facturé aux communes est fixé à 0.40 euros par habitant sur la base de la population Insee totale de la commune issue du fichier DGF de l’année N-1.

Un montant plancher de 100 € a été établi par station, afin de tenir compte du coût d’une analyse. Un montant plafond de 1 500 € a également été fixé pour les unités les plus importantes qui nécessitent un travail plus important.
Un appel à paiement sera lancé au dernier trimestre de chaque année d’exercice.

Le coût de l’assistance pour notre commune sera fixé à 100 € (population INSEE totale est de 179 habitants). Les frais d’analyse des bilans de 24 h seront pris en charge par la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Autorise Madame le Maire à signer la convention avec le SATESE du Conseil Départemental pour une assistance technique concernant l’assainissement collectif d’une durée de trois ans (2016-2018) et de la notifier.
- Autorise Madame le Maire à régler le coût de la participation ainsi que les frais d’analyses des bilans 24 h.

OPERATION « Aménagement de la rue de l’église – Place de l’église et Parking du cimetière- Examen de devis

Madame Le Maire propose à ses Collègues d’examiner les devis suivant :
- SARL Launé Paysage – pour la réalisation de trottoirs en gravillon d’un montant de 2 033.98 € hors taxes
- TP PIGEON – pour l’aménagement d’un parking d’un montant de 851.10 € hors taxes

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
- Autorise Madame Le Maire à retenir les devis cités ci-dessus et de régler les factures en découlant.
-
EXTENSION ET RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – Examen de devis

Madame le Maire propose à ses Collègues d’examiner les devis de la Société STURNO, qui effectuera les travaux d’enfouissement des réseaux sur la rue de Belle Vue et impasse de Bellevue, concernant une extension et une rénovation de l’éclairage public sur ces rues.

Le devis s’élève à la somme de 19 654.60 € hors taxes.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Autorise Madame le Maire à retenir le devis cité ci-dessus et de régler la facture en découlant.

SMIRGEOMES – RAPPORT D’ACTIVITES 2015

Madame le Maire donne lecture, pour information, du rapport d’activités 2015 du SMIRGEOMES et précise que celui-ci est à la disposition de tout administré qui souhaite en prendre connaissance.

Questions diverses :
- Bilan vide grenier 2016
- Syndicat Mixte de l’Huisne – avant projet pour l’arasement partiel du barrage de Villaines La
La Gonais
- Syndicat des Communes riveraines de l’Huisne – compte rendu de la réunion du 04/04/2016 info GEMAPI
- Courrier Conseil Départemental – Visite des élus et techniciens du 03/11/2015
- Courrier de Madame la Préfète du 07/04/2016 concernant l’établissement de servitudes d’utilité publique pour prévenir les dangers des canalisations de gaz.
- Secours Populaires à partir du 07/07/2016
- PLUI- lancement de l’étude - réunion du 14/12/2016 à 10h00
- Tirage des jurés d’assises : Mr Géraud MEULLE-STEF

Le compte rendu complet est à votre disposition en mairie.

Fin de séance à 20H30

 
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